CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2023 A 19H00

Bonjour,

Le conseil municipal se réunira le vendredi 3 mars 2023 à 19h00 à la mairie de Grandfontaine :

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2022

1. Compte administratif Budget Principal 2022
2. Compte administratif Budget Forêt 2022
3. Comptes de gestion du percepteur 2022
4. Affectation de résultat
5. Fongibilité des crédits
6. Budget Principal 2023
7. Budget Forêt 2023
8. Taux d’imposition 2023
9. Versement des subventions 2023
10. Révision des loyers 2023
11. Approbation de l’accord collectif national sur le télétravail
12. Participation financière sortie scolaire
13. Caravane de l’animation – Edition 2023 – Demande de subvention
14. Périmètre des dépenses à imputer au compte «6232 « Fêtes et cérémonies »
15. Acquisition de parcelles
16. Installation d’une ligne électrique souterraine et d’une armoire HTA – Compromis de servitude

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